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Mis à jour il y a 3 mois.
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Une perte apparente survient lorsque vous vendez un placement à perte et que vous (ou une personne affiliée, comme votre conjoint ou une société que vous contrôlez) rachetez le même placement ou un placement identique dans les 30 jours avant ou après la vente. Dans ce cas, l'ARC refuse la déduction de la perte en capital. La perte refusée est ajoutée au prix de base rajusté (PBR) du placement racheté.
Vous détenez 100 parts de VFV.TO (Vanguard S&P 500 Index ETF) achetées à 100 $ chacune. Le prix chute à 80 $. Vous vendez pour réclamer une perte en capital de 2 000 $. Mais 15 jours plus tard, vous rachetez VFV.TO à 82 $. C'est une perte apparente : la perte de 2 000 $ est refusée. En revanche, votre nouveau PBR sera de 102 $ par part (82 $ + 20 $ de perte refusée). Si vous vouliez récolter la perte tout en restant exposé au S&P 500, vous auriez pu acheter ZSP.TO (BMO S&P 500 Index ETF) à la place — un FNB similaire mais pas « identique » selon l'ARC.
La règle de la perte apparente est un piège courant pour les investisseurs qui pratiquent la récolte de pertes fiscales (tax-loss harvesting). Si vous vendez un FNB à perte pour réduire vos gains en capital imposables, vous devez attendre 31 jours avant de racheter le même FNB, ou acheter un FNB similaire mais pas identique (ex: passer de VFV.TO à ZSP.TO). La règle s'applique aussi aux achats faits par votre conjoint ou dans un autre compte (REER, CELI). La perte n'est pas perdue définitivement — elle est ajoutée au PBR — mais elle est reportée dans le temps.