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Mis à jour il y a 2 mois.
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Une fiducie est une structure juridique dans laquelle un fiduciaire détient et gère des biens au nom de bénéficiaires. Au Canada, les fiducies sont couramment utilisées pour la planification successorale, la protection d'actifs et l'optimisation fiscale. Plusieurs FNB et fonds de placement immobilier (FPI) sont structurés en fiducies plutôt qu'en sociétés.
Quand vous achetez des parts de XRE.TO (iShares S&P/TSX Capped REIT Index ETF), vous investissez dans une fiducie qui détient des FPI canadiennes comme RioCan, Canadian Apartment Properties et Allied Properties. Ces FPI sont elles-mêmes des fiducies — elles distribuent la majorité de leurs revenus locatifs aux porteurs de parts, ce qui leur permet d'éviter l'impôt au niveau de la fiducie. Sur votre feuillet T3, les distributions sont ventilées entre revenu, gains en capital et retour de capital.
Comprendre la structure de fiducie aide à la planification fiscale. Les distributions d'une fiducie peuvent inclure différentes composantes (revenu, gain en capital, retour de capital) qui sont imposées différemment. Par exemple, le retour de capital n'est pas imposé immédiatement mais réduit votre prix de base rajusté. En planification successorale, une fiducie familiale peut permettre le fractionnement du revenu et protéger les actifs pour les générations futures.